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Éditeur du site
Yoan Baldacchino, entrepreneur individuel, développeur web.
15 rue Kerguelen, 13600 La Ciotat, France.
Téléphone : 04 13 12 47 67. Courriel : contact@calanko.fr.
SIRET : 109 077 255 00015. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Responsable de la publication : Yoan Baldacchino.
Hébergement
HOPELA, 11 rue de Bourgogne, 51350 Cormontreuil, France.
Conditions générales de vente (extrait)
Devis gratuit, détaillé ligne par ligne, valable 30 jours. Acompte de 30 % à la commande, solde à la mise en ligne (échéancier en trois fois possible au-delà de 3 000 €). Le nom de domaine et le code livré appartiennent au client. Un mois de correctifs inclus après la mise en ligne. Maintenance sans engagement de durée. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les CGV complètes sont remises avec chaque devis et prévalent sur le présent extrait.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des textes, du code et des éléments graphiques de ce site est protégé par le droit d'auteur. Les captures d'écran des projets présentés dans les études de cas restent la propriété de leurs commanditaires respectifs et sont reproduites à titre de référence professionnelle. Toute reproduction du site, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est interdite.
Liens externes
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le nom et les coordonnées du médiateur retenu seront précisés ici et dans les conditions générales de vente.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
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